Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d’une part :

• La SAM Créations Lizhel, Société Anonyme Monégasque au capital de  au capital de 760 000 € dont le siège social est situé au Palais de la Scala – 1 avenue Henry Dunand – BP 112 - 98002 Monaco Cedex, immatriculée au R.C.I de Monaco sous le numéro 89 S 02495  ci après dénommée "Les Créations Lizhel" et d’autre part
• Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet des Créations Lizhel  dénommée ci-après " l’acheteur ".

Objet
Les présentes conditions de vente définissent les relations contractuelles entre Les Créations Lizhel et l’Acheteur applicables à tout achat effectué par le biais du catalogue électronique présenté sur le  site internet des Créations Lizhel.
Tout achat au travers du site des Créations Lizhel  implique une acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes conditions de vente.
Les Créations Lizhel  se réservent le droit de  modifier les présentes conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés
Tous les articles présentés dans le catalogue électronique des Créations Lizhel sont accompagnés de l’indication de leur poids en métal précieux et de leur caratage en pierres précieuses. Les diamants sont de qualité HSI. Les disponibilités en stock sont indiquées pour chaque article. Les articles non disponibles en stock peuvent être fabriqués sur commande (Délai 6 semaines)

Tarifs
Les prix figurant sur le site des Créations Lizhel sont des prix publics TTC tant qu’aucune information d’identification (Identifiant et mot de passe) n’a été entrée dans le formulaire prévu à cet effet.
Les Créations Lizhel fournissent à leur clients professionnels un Identifiant et un mot de passe leur permettant d’accéder à la partie du site réservée aux professionnels. Une fois que l’identifiant  et le mot de passe ont été entrés, les prix affichés sont les prix HT que Les Créations Lizhel consentent à l’Acheteur en fonction des cours des métaux précieux au jour de la consultation du catalogue électronique (sauf  pour les articles de la rubrique « Les Promotions » dont les prix ne sont pas indexés sur les cours des métaux précieux) .
Les Créations Lizhel  se réservent le droit  de modifier les prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue électronique le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur (sauf en cas d'erreur de prix manifeste).

Commandes et livraison
Lorsque l’Acheteur passe commande sur le site internet des Créations Lizhel une confirmation de commande reprenant le détail et les prix des articles commandés lui est automatiquement envoyée à l’adresse  mail fournie pendant le  processus de commande.
L’Acheteur peut contacter le  service dédié aux commandes passées via le site internet des Créations Lizhel par téléphone au + 377 93.10.61.84 ou par mail iguedj@lizhel.com .
Les commandes d’articles en stock sont expédiées le lendemain de leur réception (sauf pour les bagues nécessitant une mise à taille qui demandent un délai supplémentaire de deux jours ouvrables).
Pour les articles non disponibles nécessitant une fabrication le délai général est de 6 semaines. Toutefois ce délai pouvant varier suivant les articles, Les Créations Lizhel le préciseront à l’Acheteur par mail lors de la réception de la commande.
 Pour toute commande d’un montant  total inférieur à 1 000 € HT un forfait de 10 € HT de frais de port, emballage et assurance sera appliqué. Au-delà d’un montant total de commande de 1 000 € HT ces frais sont offerts.

Conditions de règlement
Pour toute commande passée via son site internet, Les Créations Lizhel accordent à ses Acheteurs préalablement agrées par elle par la mise à disposition d’un identifiant et d’un mot de passe un délai de règlement de 60 jours fin de mois à compter de la date de la facturation de la commande. La facture des articles commandés est jointe au colis contenant les marchandises et une LCR sera émise sur les coordonées bancaire fournies par le client lors de son inscription.
Toutefois, Les Créations Lizhel se réservent le droit de refuser la livraison d’une commande ou de modifier les conditions de règlement prévues par défaut. Dans un tel cas, Les Créations Lizhel prendront contact avec l’Acheteur pour l’en informer et convenir avec lui des éventuelles modalités de livraison. 
Aucun escompte pour règlement anticipé ne sera accordé par les Créations Lizhel et des pénalités fixées au taux de 0.05 % du montant HT seront appliquées en cas de retard de règlement après la date d’échéance de la facture.

Droit de retour
Toutes les commandes passées sur le site internet des Créations LIZHEL bénéficient d’un droit de retour inconditionnel pour avoir ou échange  pendant quinze jours à compter de la date de réception de la commande par l’acheteur. Dans ce délai, si pour une raison quelconque l’acheteur n’est pas satisfait d’un ou de plusieurs des produits reçus il pourra en faire retour à ses frais  aux Créations Lizhel qui lui en établiront l’avoir (sous réserve que les marchandises retournées soient dans le même état que lors de leur expédition).
Dans le cas d’un retour partiel des marchandises un avoir sera établi et la LCR précédemment émise sera retirée et remplacée par une nouvelle du montant de la facture initiale diminué de celui de l’avoir.

Clause de réserve de Propriété
Conformément à la loi du 12 mai 1980, les marchandises livrées ne deviendront la propriété de l’Acheteur qu’après le règlement intégral du prix.

Garantie et SAV
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient d’une garantie d’un an contre tous vices de fabrication.
Les retours pour SAV doivent  s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Créations LIZHEL – Palais de la Scala – BP 112 – 98002 MONACO Cedex.

 Données à caractère personnel
Conformément à l'article 13 de la loi 1165 l’Acheteur dispose d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives traitées par la SAM Créations Lizhel ainsi que du droit de s’ opposer à leur communication à des tiers (contact par courriel à lizhel@lizhel,com)

Règlement des litiges
Les registres informatisés des Créations Lizhel seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
En cas de litige, le Tribunal de Nice est seul compétent, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.